Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BELL SPORT
Numéro de dépôt :
1090966
Date de dépôt :
23/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque BELL SPORT
Déposée le 23 mars 1979 par Société BELLEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BELL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BELL SPORT est expirée depuis le 23 mars 1989.
Société BELLEVIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043