Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLES DEMEURES BD LUXURY FRENCH PROPERTIES
Société BELLES DEMEURES, SAS

Numéro de dépôt :
3870447
Date de dépôt :
28/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2021
BELLES DEMEURES BD LUXURY FRENCH PROPERTIES de Société BELLES DEMEURES

Présentation de la marque BELLES DEMEURES BD LUXURY FRENCH PROPERTIES

Déposée le 28 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société BELLES DEMEURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES DEMEURES BD LUXURY FRENCH PROPERTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société BELLES DEMEURES domicilié(e) 65 rue Ordener - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 379 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 17 rue des Perchamps - 75016 - PARIS - France.

La marque BELLES DEMEURES BD LUXURY FRENCH PROPERTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLES DEMEURES BD LUXURY FRENCH PROPERTIES est expirée depuis le 28 octobre 2021.

Société BELLES DEMEURES a également déposé les autres marques suivantes : bd iMag , BELLES DEMEURES LUXURY FRENCH PROPERTIES , BD PRIVATES BY BELLESDEMEURES.COM


Société BELLES DEMEURES, SAS - 65 rue Ordener - 75018 - PARIS - France - SIREN 432379949


Maître Erik BILLARD-SARRAT, Avocat au Barreau de PARIS - 17 rue des Perchamps - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 10 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°590439 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754870 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 16 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°768594 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-16

Inscription le 5 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796864 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-05

Publicité, mercatique ; diffusion d'annonces publicitaires par tous moyens et sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés…) ; diffusion de textes publicitaires, de courriers publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires. Location et réservation d'espaces publicitaires sur tous supports. Publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web ». Organisation d'événements et d'expositions à buts commerciaux, promotionnels et de publicité. Création de sites Internet « Web » à but publicitaire et promotionnel. Gestion de fichiers informatiques à but publicitaire et promotionnel. Organisation de relations publiques. Promotion publicitaire d'un produits multimédia.

Affaires immobilières. Création et exploitation d'une base de données nationale comportant des annonces immobilières concernant des locations ou ventes d'ensembles immobiliers de luxe et villas de prestiges ; à savoir hôtels particuliers, châteaux, manoirs, appartements, lofts, vignobles, propriétés de chasses … Création et exploitation d'une base de données comportant des informations sur les financements, sur les placements… relatifs aux biens immobiliers de luxe ; sur les experts susceptibles d'aider à la réalisation des opérations de location et/ou de vente ; sur les agences immobilières, les déménagements, l'équipement des ensembles immobiliers, la rénovation, et la décoration des ensembles immobiliers, l'assurance des ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l'acquisition des ensembles immobiliers.

Communications par terminaux d'ordinateurs fixes ou portables. Transmission de messages, et de messages et d'images assistée par ordinateurs. Service de messages téléphoniques, électroniques ou télématiques. Transmission d'informations contenues dans des banques de données, ou base de données ou dans un centre serveur télématique. Communication et transmission de messages, d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunications dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunications, y compris le réseau mondial dit « Internet ». Exploitation d'une base de données comportant des annonces immobilières, des informations sur les agences immobilières, les déménagements, l'équipement des ensembles immobiliers, la rénovation et la décoration des ensembles immobiliers, l'assurance des ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l'acquisition des ensembles immobiliers.

Edition de brochures publicitaires et promotionnelles. Edition de journaux, revues et magazines ; édition de livres. Edition vidéographique sur tous supports. Production de spectacles, de films, de programmes télévisés. Organisation de concours pour la promotion et la publicité. Organisation d'expositions et événements à but culturel, éducatif et de divertissement.

Conception, développement et exploitation de logiciels et progiciels. Constitution, par tous moyens de fichiers informatiques, nominatifs ou non, comportant les éléments contenus dans les banques de données ou bases de données comportant des annonces immobilières concernant des locations ou ventes d'ensembles immobiliers de luxes et villas de prestiges ; à savoir hôtels particuliers, châteaux, manoirs, appartements, lofts, vignobles, propriétés de chasses …. Comportant des informations sur les financements, sur les placements… relatifs aux biens immobiliers ; sur les experts susceptibles d'aider à la réalisation des opérations de location et/ou de vente. Constitution, par tous moyens, de fichiers informatiques nominatifs comportant la liste des abonnés professionnels sous contrat fournissant des annonces immobilières à la vente ou à la location, la liste des destinataires (actuels ou prospects) du matériel publicitaire édité et diffusé, les participants aux événements, expositions ou concours. Création (conception) d'une base de données nationale comportant des annonces immobilières concernant des locations ou ventes d'ensembles immobiliers de luxes ; à savoir hôtels particuliers, châteaux, manoirs, appartements, lofts, vignobles, propriétés de chasses …. Comportant des informations sur les financements, sur les placements… relatifs aux biens immobiliers professionnels ; sur les expert susceptibles d'aider à la réalisation des opérations de location et/ou de vente.