Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE FETE
SOCIETE BELLE FETE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1388523
Date de dépôt :
07/10/1986
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
07/10/1996
BELLE FETE de SOCIETE BELLE FETE

Présentation de la marque BELLE FETE

Déposée le 7 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BELLE FETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « BELLE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BELLE FETE domicilié(e) zac de la Chevalerie, 50000 SAINT-LO. - France.

La marque BELLE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE FETE est expirée depuis le 7 octobre 1996.


SOCIETE BELLE FETE (S.A.R.L.) - zac de la Chevalerie, 50000 SAINT-LO. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Feux d'artifice jeux, jouets, décoration de Noel.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].