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Marques déposées par SOCIETE BEL-MOTORS INTERNATIONAL
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BEL MOTORS INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL MOTORS INTERNATIONAL
SOCIETE BEL-MOTORS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
1082397
Date de dépôt :
12/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEL MOTORS INTERNATIONAL

Déposée le 12 janvier 1979 par SOCIETE BEL-MOTORS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEL MOTORS INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE BEL-MOTORS INTERNATIONAL domicilié(e) (SARL), Rue de la Petite Garlière, B.P. 217, 85103 LES SABLES D'OLONNE. - France.

La marque BEL MOTORS INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BEL MOTORS INTERNATIONAL est expirée depuis le 12 janvier 1989.

SOCIETE BEL-MOTORS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MINOTO


SOCIETE BEL-MOTORS INTERNATIONAL - (SARL), Rue de la Petite Garlière, B.P. 217, 85103 LES SABLES D'OLONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.