Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL AIR
SOCIETE BEL AIR (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1516309
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999

Présentation de la marque BEL AIR

Déposée le 24 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BEL AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BEL AIR domicilié(e) 1, rue Condorcet, (Zone Industrielle) 94420 CHENNEVIERES SUR MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France.

La marque BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AIR est expirée depuis le 24 février 1999.


SOCIETE BEL AIR (Société à responsabilité limitée) - 1, rue Condorcet, (Zone Industrielle) 94420 CHENNEVIERES SUR MARNE. - France


VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Bungalows, maisons et abris préfabriqués.