Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BEL AIR
Numéro de dépôt :
1516309
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999
Présentation de la marque BEL AIR
Déposée le 24 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BEL AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1516309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AIR est expirée depuis le 24 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32