Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE FRANCE
SOCIETE BEBE FRANCE (S.A.R.L.), USINE DU VALLON OISSEAU LE GRAND, 53300 AMBRIERES LES VALLEES.

Numéro de dépôt :
1151886
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
MAYENNE
BEBE FRANCE de SOCIETE BEBE FRANCE USINE DU VALLON OISSEAU LE GRAND

Présentation de la marque BEBE FRANCE

Déposée le 10 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BEBE FRANCE USINE DU VALLON OISSEAU LE GRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MAYENNE), la marque française « BEBE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BEBE FRANCE USINE DU VALLON OISSEAU LE GRAND - France.

La marque BEBE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BEBE FRANCE est expirée depuis le 10 mars 1990.


SOCIETE BEBE FRANCE (S.A.R.L.), USINE DU VALLON OISSEAU LE GRAND, 53300 AMBRIERES LES VALLEES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-12

ARTICLES POUR ENFANTS, PUERICULTURE, JOUETS, MEUBLES METALLIQUES, MEUBLES PLASTIQUES.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].