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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) société Beausoleil
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FREDERIC BEAUSOLEIL Haute Lunetterie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREDERIC BEAUSOLEIL Haute Lunetterie
société Beausoleil, SAS

Numéro de dépôt :
3929109
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2022
FREDERIC BEAUSOLEIL Haute Lunetterie de société Beausoleil

Présentation de la marque FREDERIC BEAUSOLEIL Haute Lunetterie

Déposée le 21 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) société Beausoleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREDERIC BEAUSOLEIL Haute Lunetterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) société Beausoleil domicilié(e) 5 bis rue de l'asile popincourt - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Sebilot Murielle, société Beausoleil domicilié(e) 5 bis rue de l'asile popincourt, société Beausoleil - 75011 - PARIS - France.

La marque FREDERIC BEAUSOLEIL Haute Lunetterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREDERIC BEAUSOLEIL Haute Lunetterie est expirée depuis le 21 juin 2022.


société Beausoleil, SAS - 5 bis rue de l'asile popincourt - 75011 - PARIS - France


Mle Sebilot Murielle, société Beausoleil - 5 bis rue de l'asile popincourt, société Beausoleil - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux.