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Marques déposées par la société SOCIETÉ BEAUCE CONDITIONNEMENT
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BEL'AMI
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEL'AMI
SOCIETÉ BEAUCE CONDITIONNEMENT

Numéro de dépôt :
1652108
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2011
BEL\'AMI de SOCIETÉ BEAUCE CONDITIONNEMENT

Présentation de la marque BEL'AMI

Déposée le 25 mars 1991 par la société SOCIETÉ BEAUCE CONDITIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL'AMI »

Le déposant est la société SOCIETÉ BEAUCE CONDITIONNEMENT domicilié(e) 14 Rue du Jeu de PAUME, 91670 ANGERVILLE (dossier no 2191376) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 365 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.C domicilié(e) (dossier no 2191376) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 20 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL'AMI est expirée depuis le 25 mars 2011.


SOCIETÉ BEAUCE CONDITIONNEMENT - 14 Rue du Jeu de PAUME, 91670 ANGERVILLE (dossier no 2191376) - France - SIREN 410365167


S.B.C - (dossier no 2191376) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Inscription le 27 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°308427 - Publication au BOPI 2000-09-27

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2191376 - Publication au BOPI 2001-01-26

Inscription le 20 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524136 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-20

Lotions pour animaux Produits pour laver les animaux Répulsif pour animaux Habits pour animaux Articles de sellerie Corbeilles et niches pour animaux Substances alimentaires pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.