Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEUBLES BAYLE
Numéro de dépôt :
1028360
Date de dépôt :
13/04/1977
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque MEUBLES BAYLE
Déposée le 13 avril 1977 par SOCIETE BAYLE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « MEUBLES BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEUBLES BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028360.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MEUBLES BAYLE est expirée depuis le 13 avril 1987.
SOCIETE BAYLE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017