Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMBUD SIMULATION BUDGETAIRE
SOCIETE BAYARD-SERVICES-INFORMATIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1280083
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/1994

Présentation de la marque SIMBUD SIMULATION BUDGETAIRE

Déposée le 24 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BAYARD-SERVICES-INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMBUD SIMULATION BUDGETAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BAYARD-SERVICES-INFORMATIQUE domicilié(e) 6 à 12, rue Avaulée, 92240 MALAKOFF. - France.

La marque SIMBUD SIMULATION BUDGETAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMBUD SIMULATION BUDGETAIRE est expirée depuis le 24 juillet 1994.

SOCIETE BAYARD-SERVICES-INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : STRADA SYSTEME TEMPS REEL APPLIQUE A LA DISTRIBUTION PAR ABONNEMENT , SIMBUD Simulation budgétaire , MAILSAVE , GESTOCK Gestion des stocks , TEMPS MIEUX , MAILPLUS , STRADA Système Temps Réel Appliqué à la Distribution par Abonnement , MILLCENT , MAILSAVE , DIATHEM


SOCIETE BAYARD-SERVICES-INFORMATIQUE (S.A.) - 6 à 12, rue Avaulée, 92240 MALAKOFF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs.