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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES
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IDEALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEALE
Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
94535583
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque IDEALE

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IDEALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES domicilié(e) 10, avenue Louis Tirman, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 246 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES - France.

La marque IDEALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEALE est expirée depuis le 7 septembre 2004.


Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES (S.A.) - 10, avenue Louis Tirman, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 389246406


Société BAYARD ACCESSOIRES CYCLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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