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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BATIDOC 86
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BATIDOC 86
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIDOC 86
Société BATIDOC 86 SARL

Numéro de dépôt :
1635032
Date de dépôt :
26/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2000
BATIDOC 86 de Société BATIDOC 86

Présentation de la marque BATIDOC 86

Déposée le 26 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BATIDOC 86 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIDOC 86 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BATIDOC 86 domicilié(e) 221 rue Lafayette, 75010 PARIS - France.

La marque BATIDOC 86 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIDOC 86 est expirée depuis le 26 décembre 2000.


Société BATIDOC 86 SARL - 221 rue Lafayette, 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

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