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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BARTHELEMY
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CONFITURE SPARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFITURE SPARTE
Société BARTHELEMY SARL

Numéro de dépôt :
1604451
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1998
CONFITURE SPARTE de Société BARTHELEMY

Présentation de la marque CONFITURE SPARTE

Déposée le 21 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BARTHELEMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFITURE SPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BARTHELEMY domicilié(e) 14, rue Saint Victor, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maurice BOUGAULT - France.

La marque CONFITURE SPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFITURE SPARTE est expirée depuis le 21 septembre 1998.

Société BARTHELEMY a également déposé les autres marques suivantes : CONFIOTTE , PIERRE DE PARFUMS , CONFITURE , A LA VILLE DU PUY , CHEF MAURICE CONFIOTTE D...


Société BARTHELEMY SARL - 14, rue Saint Victor, 75005 PARIS - France


Monsieur Maurice BOUGAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Confitures artisanales