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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BARON DE SIGOGNAC
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GASTON LEGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTON LEGER
Société BARON DE SIGOGNAC (SARL)

Numéro de dépôt :
1363921
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1996

Présentation de la marque GASTON LEGER

Déposée le 16 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BARON DE SIGOGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASTON LEGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société BARON DE SIGOGNAC domicilié(e) Barbotan-les-Thermes, 32150 CAZAUBON. - France.

La marque GASTON LEGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTON LEGER est expirée depuis le 16 juillet 1996.

Société BARON DE SIGOGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Roger Brignac , Baron de Montillac , Alfred Lebeau , PAUL CHAMBLAIN , COMTE DE MAULEON , BARON DE PIBRAC , CHAMBDEVILLE , BARON DE SAINT-FEUX , BARON GASTON DE CASTELJAC , Duc de Sarmont


Société BARON DE SIGOGNAC (SARL) - Barbotan-les-Thermes, 32150 CAZAUBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 11 août 1993 - Transmission de propriété n°162000 - Publication au BOPI 1993-08-11

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57622 - Publication au BOPI 1991-11-15

Boisson alcooliques en particulier Armagnac, Cognac, Rhum, Floc de Gascogne, Vins, Vins mousseux, Champagnes.