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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BARON DE SIGOGNAC
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Duc de Sarmont
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Duc de Sarmont
Société BARON DE SIGOGNAC (SA)

Numéro de dépôt :
1500807
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/1998

Présentation de la marque Duc de Sarmont

Déposée le 14 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société BARON DE SIGOGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Duc de Sarmont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BARON DE SIGOGNAC domicilié(e) 33, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX. - France.

La marque Duc de Sarmont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc de Sarmont est expirée depuis le 14 novembre 1998.

Société BARON DE SIGOGNAC a également déposé les autres marques suivantes : Roger Brignac , Baron de Montillac , Alfred Lebeau , PAUL CHAMBLAIN , COMTE DE MAULEON , BARON DE PIBRAC , CHAMBDEVILLE , BARON DE SAINT-FEUX , BARON GASTON DE CASTELJAC , GASTON LEGER


Société BARON DE SIGOGNAC (SA) - 33, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 29 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°257190 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 11 août 1993 - Transmission de propriété n°162000 - Publication au BOPI 1993-08-11

Inscription le 15 novembre 1991 - Transmission de propriété n°57622 - Publication au BOPI 1991-11-15

Boissons alcooliques en particulier Armagnac, Cognac Rhum, Calvados, Eaux de Vie de Fruits, Floc de Gascogne, Vins, Vins Mousseux, Champagne, Apéritifs, Brandy.