BANQUE SBA
Présentation de la marque BANQUE SBA
Déposée le 6 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BANCAIRE ARABE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANQUE SBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BANQUE SBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANQUE SBA est expirée depuis le 6 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-11