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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " BAMAD "
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LA HOUSSE DU CINTRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA HOUSSE DU CINTRE
Société " BAMAD " (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3009070
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque LA HOUSSE DU CINTRE

Déposée le 16 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " BAMAD " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA HOUSSE DU CINTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société " BAMAD " domicilié(e) 279 rue du Fourneau, 50400 GRANVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 907 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAMAD M. Daniel JUVIN - France.

La marque LA HOUSSE DU CINTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HOUSSE DU CINTRE est expirée depuis le 16 février 2010.


Société " BAMAD " (S.A.R.L.) - 279 rue du Fourneau, 50400 GRANVILLE - France - SIREN 401907175


BAMAD M. Daniel JUVIN - France


Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329542 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus ; couvertures de lit et de table ; Publicité Télécommunication Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.