COURTOY
Présentation de la marque COURTOY
Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société BALMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURTOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURTOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTOY est expirée depuis le 27 décembre 2000.
Société BALMECA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32