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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BALMECA
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COLLETTE MC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLETTE MC
Société BALMECA SA

Numéro de dépôt :
1724898
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2000
COLLETTE MC de Société BALMECA

Présentation de la marque COLLETTE MC

Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société BALMECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLLETTE MC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BALMECA domicilié(e) Engelgasse 11 CH-4010 BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LE CORVEC - France.

La marque COLLETTE MC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLETTE MC est expirée depuis le 27 décembre 2000.

Société BALMECA a également déposé les autres marques suivantes : COURTOY


Société BALMECA SA - Engelgasse 11 CH-4010 BALE SUISSE - Suisse


Jean LE CORVEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

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