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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société BAHUAUD Donatien et Co
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DOMAINE DE L'ENTRE DEUX BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ENTRE DEUX BOIS
Société BAHUAUD Donatien et Co S.A.

Numéro de dépôt :
92411824
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ENTRE DEUX BOIS

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) Société BAHUAUD Donatien et Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOMAINE DE L'ENTRE DEUX BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société BAHUAUD Donatien et Co domicilié(e) 4, rue de la Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Madeleine FOUQUERE - France.

La marque DOMAINE DE L'ENTRE DEUX BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ENTRE DEUX BOIS est expirée depuis le 19 mars 2002.


Société BAHUAUD Donatien et Co S.A. - 4, rue de la Loge, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France


Madame Madeleine FOUQUERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation dénommée Domaine de l'Entre Deux Bois F