Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAÏTA
SOCIETE BABY RELAX SA

Numéro de dépôt :
98761694
Date de dépôt :
20/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2008

Présentation de la marque GAÏTA

Déposée le 20 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BABY RELAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAÏTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BABY RELAX domicilié(e) 77 ROUTE DU BOIS BELIN, BP 114, 64601 ANGLET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 377 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BABY RELAX - France.

La marque GAÏTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAÏTA est expirée depuis le 20 novembre 2008.

SOCIETE BABY RELAX a également déposé les autres marques suivantes : BABYLAND , BABY ROUL , VONA , VALLIERE , BABYRELAX , BABIZOU , BABY JOIE , TS MAJOR BABY RELAX SECURITE CONFORT , BABY DOUX , AUTO CLIPPER II


SOCIETE BABY RELAX SA - 77 ROUTE DU BOIS BELIN, BP 114, 64601 ANGLET CEDEX - France - SIREN 323377655


SOCIETE BABY RELAX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Sièges de sécurité pour enfants, rehausseurs, poussettes et landaus.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.