Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.V.S. Distribution
/
IPSO - FACTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IPSO - FACTO
Société B.V.S. Distribution ( SARL )

Numéro de dépôt :
1266140
Date de dépôt :
22/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/1994

Présentation de la marque IPSO - FACTO

Déposée le 22 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.V.S. Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IPSO - FACTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.V.S. Distribution domicilié(e) 12, rue du Débarcadère, 75017 PARIS. - France.

La marque IPSO - FACTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Société B.V.S. Distribution a également déposé les autres marques suivantes : IOSIS


Société B.V.S. Distribution ( SARL ) - 12, rue du Débarcadère, 75017 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°34801 - Publication au BOPI 1984-35

Vêtements , chaussures , chapellerie , Cuir et imitations du cuir , produits en ces matières non comprises dans d'autres classes , peaux d'animaux malles et valises , parasols , cannes fouets et sellerie; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes , joaillerie , bijouterie, pierres précieuses , horlogerie et instruments chronométriques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.