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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société B. SOUSA DIAS & FILHOS
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DEVILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVILLA
Société B. SOUSA DIAS & FILHOS S.A.

Numéro de dépôt :
98752621
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque DEVILLA

Déposée le 5 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société B. SOUSA DIAS & FILHOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEVILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société B. SOUSA DIAS & FILHOS domicilié(e) P.O. Box 29, 4765 GUARDIZELA, Portugal - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FISCASSO - France.

La marque DEVILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98752621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVILLA est expirée depuis le 5 octobre 2008.


Société B. SOUSA DIAS & FILHOS S.A. - P.O. Box 29, 4765 GUARDIZELA, Portugal - Portugal


SOCIETE FISCASSO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Linge de maison et linge de table en matières textiles Vêtements, chapellerie, chaussures Dentelles et broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.