Déposée le 27 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.N.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.N.H domicilié(e) dont le siège social est 15 rue de l'Amiral d'Estaing, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 921 355 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPA DOLFI - MISSIKA - MINCHELLA Avocats - France.
La marque ARTYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTYSTAL est expirée depuis le 27 octobre 2008.
Société B.N.H a également déposé les autres marques suivantes : ARYSTAL
Société B.N.H. Société à Responsabilité Limitée - dont le siège social est 15 rue de l'Amiral d'Estaing, 75116 PARIS - France - SIREN 412921355
SEPA DOLFI - MISSIKA - MINCHELLA Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
- outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères - meubles, glaces (miroirs), cadres - bouteilles, carafes, verres et assiettes en cristal ou en cristallin, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, produits ornementaux ou décoratifs en verre, en cristal, en cristallin, en porcelaine et en faïence.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ARTYSTAL"
