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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.N.H. au capital de 50.000 F
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ARTCRYSTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTCRYSTAL
Société B.N.H. Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 F

Numéro de dépôt :
98756311
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque ARTCRYSTAL

Déposée le 27 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.N.H. au capital de 50.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTCRYSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.N.H. au capital de 50.000 F domicilié(e) dont le siège social est situé 15 rue de l'Amiral d'Estaing, à 75116 PARIS, Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le no B 412 321 355 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 921 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPA DOLFI & MINCHELLA - France.

La marque ARTCRYSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTCRYSTAL est expirée depuis le 27 octobre 2008.


Société B.N.H. Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 F - dont le siège social est situé 15 rue de l'Amiral d'Estaing, à 75116 PARIS, Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le no B 412 321 355 - France - SIREN 412921355


SEPA DOLFI & MINCHELLA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

- outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères - meubles, glaces (miroirs), cadres - bouteilles et carafes en cristal, ustensiles et récipients pour le ménage, ustensiles pour la cuisine, récipients en cristal pour la cuisine, verrerie en cristal à savoir produits ornementaux ou décoratifs en cristal, porcelaine et faïence, à savoir produits ornementaux ou décoratifs en porcelaine et faïence.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.