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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE B.M.D.A
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FRUCTIBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTIBEL
SOCIETE B.M.D.A. SARL

Numéro de dépôt :
99785415
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque FRUCTIBEL

Déposée le 2 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE B.M.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUCTIBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE B.M.D.A domicilié(e) 302-314 Rue Victor Hugo, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, RCS VILLEFRANCHE TARARE B 352 346 191 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard LACHAUX Avocat - France.

La marque FRUCTIBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTIBEL est expirée depuis le 2 avril 2009.

SOCIETE B.M.D.A a également déposé les autres marques suivantes : DRINK YOUR IMAGE , LOGO DRINK , IMAGE DRINK PARTNER , JUICE PARTNER , LABOJUICE PARTNER , IMAGE DRINK


SOCIETE B.M.D.A. SARL - 302-314 Rue Victor Hugo, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, RCS VILLEFRANCHE TARARE B 352 346 191 - France - SIREN 352346191


Maître Bernard LACHAUX Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 7 septembre 1999 - Retrait partiel n°284091 - Publication au BOPI 1999-09-07

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

* fruits conservés - gelées - confitures - compotes * pâtisserie et confiserie - glaces comestibles - miel - sirop de mélasse - glaces à rafraîchir * boissons de fruits et jus de fruits sirops - préparations pour faire des boissons * boissons alcooliques à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.