Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU BREUIL
Numéro de dépôt :
1149656
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Présentation de la marque CHATEAU DU BREUIL
Déposée le 16 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE "B.D.B." LE BREUIL-EN-AUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « CHATEAU DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DU BREUIL est expirée depuis le 16 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08