Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Azuréenne d'Exploitation de l'Energie Solaire - Exenersol
/
OPTIMASOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMASOL
Société Azuréenne d'Exploitation de l'Energie Solaire - Exenersol

Numéro de dépôt :
923088
Date de dépôt :
28/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OPTIMASOL

Déposée le 28 avril 1975 par Société Azuréenne d'Exploitation de l'Energie Solaire - Exenersol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OPTIMASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Azuréenne d'Exploitation de l'Energie Solaire - Exenersol domicilié(e) (soc. à r. l.), Marina Baie des Anges, Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes). - France.

La marque OPTIMASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque OPTIMASOL est expirée depuis le 28 avril 1985.

Société Azuréenne d'Exploitation de l'Energie Solaire - Exenersol a également déposé les autres marques suivantes : MARINA , SOLCAPTOR , GENERSOL , DELFISOL


Société Azuréenne d'Exploitation de l'Energie Solaire - Exenersol - (soc. à r. l.), Marina Baie des Anges, Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, système électronique de régulation;à l'exception des brleurs.