Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GENICAP
Numéro de dépôt :
1580337
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2000
Présentation de la marque GENICAP
Déposée le 15 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Société AXIVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GENICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENICAP est expirée depuis le 15 mars 2000.
Société AXIVA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34