Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carto'Puzzle
Société AXIOME SARL

Numéro de dépôt :
1757638
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2001
Carto\'Puzzle de Société AXIOME

Présentation de la marque Carto'Puzzle

Déposée le 8 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AXIOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Carto'Puzzle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AXIOME domicilié(e) Route de Venon, ST-NIZIER, 38410 URIAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean BESSON - France.

La marque Carto'Puzzle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carto'Puzzle est expirée depuis le 8 octobre 2001.


Société AXIOME SARL - Route de Venon, ST-NIZIER, 38410 URIAGE - France


M. Jean BESSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Cartes postales puzzles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].