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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AVIS IMMOBILIER
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FORUM DE L'IMMOBILIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORUM DE L'IMMOBILIER
SOCIETE AVIS IMMOBILIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
1737898
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2009

Présentation de la marque FORUM DE L'IMMOBILIER

Déposée le 1 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AVIS IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORUM DE L'IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AVIS IMMOBILIER domicilié(e) 42, Quai de Versailles, 44300 NANTES (dossier no 2149116) - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 821 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A CONSEILS AUDRAN AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2149116) - France.

La marque FORUM DE L'IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORUM DE L'IMMOBILIER est expirée depuis le 1 septembre 2009.

SOCIETE AVIS IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : FORUM IMMOBILIER AVIS


SOCIETE AVIS IMMOBILIER (S.A.) - 42, Quai de Versailles, 44300 NANTES (dossier no 2149116) - France - SIREN 422821553


A CONSEILS AUDRAN AVOCAT - (dossier no 2149116) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1999 n°2149116 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 1 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280499 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 17 juillet 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°258124 - Publication au BOPI 1998-07-17

Inscription le 1 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°206782 - Publication au BOPI 1996-10-01

Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176188 - Publication au BOPI 1994-09-13

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