Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODSON
Société AVERTEL ELECTRONIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
1543379
Date de dépôt :
07/07/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/07/1999
CODSON de Société AVERTEL ELECTRONIQUE

Présentation de la marque CODSON

Déposée le 7 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AVERTEL ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CODSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AVERTEL ELECTRONIQUE domicilié(e) 8 ter rue du Nouveau Bêle, 44470 CARQUEFOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES CHASLERIE - France.

La marque CODSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODSON est expirée depuis le 7 juillet 1999.


Société AVERTEL ELECTRONIQUE (SARL) - 8 ter rue du Nouveau Bêle, 44470 CARQUEFOUR - France


JACQUES CHASLERIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Appareil électrique en particulier pour la signalisation