Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS ILLIMITE
SOCIETE AUXIPAR SOCIETE ANONYME AYANT SON SIEGE SOCIAL AU :

Numéro de dépôt :
3177323
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2012
PASS ILLIMITE de SOCIETE AUXIPAR AYANT SON SIEGE SOCIAL AU :

Présentation de la marque PASS ILLIMITE

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXIPAR AYANT SON SIEGE SOCIAL AU : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS ILLIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXIPAR AYANT SON SIEGE SOCIAL AU : domicilié(e) 20 PLACE DES VINS DE FRANCE,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 952 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ILLOUZ SIMONET GARCIA AVOCATS A LA COUR domicilié(e) 37 B AVENUE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque PASS ILLIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS ILLIMITE est expirée depuis le 25 juillet 2012.

SOCIETE AUXIPAR AYANT SON SIEGE SOCIAL AU : a également déposé les autres marques suivantes : PACK ACCES , NOOSNETPRESTO


SOCIETE AUXIPAR SOCIETE ANONYME AYANT SON SIEGE SOCIAL AU : - 20 PLACE DES VINS DE FRANCE,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 375952500


SCP ILLOUZ SIMONET GARCIA AVOCATS A LA COUR - 37 B AVENUE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372505 - Publication au BOPI 2003-06-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Appareils et instruments scientifiques électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images notamment par câble ; disques acoustisques ; Vidéodisques (DVD) ; Appareils téléphoniques. sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage le tout en papier ; Papier pour appareils enregistreurs ; Tubes en carton ; Articles pour reliure ; Photographies ; Papeterie ; Adhesifs pour la papeterie ; Matériel pour les artistes, pinceaux ; Clichés ; Matériel d'instruction ou d'enseignement ; Cartes à jouer ; Matières plastiques pour l'emballage, à savoir : Sacs, sachets, films, feuilles, ; publicité sur tous supports et notamment sur le réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus imprimés, échantillons ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à but commercial ; location d'espaces publicitaires sur tous supports ; affichage ; promotion des ventes pour les tiers ; conseils de gestion informatique. Services de communication notamment par câble, satellite, voie hertzienne ; services de communication par voies radiophoniques, télévisées, téléphoniques, télégraphiques, télématiques, vidéophones, visiophones, vidéoconférences, par télex, télégrammes et par tous moyens téléinformatiques (dont notamment Internet) , par vidéographies interactives (en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques) , notamment dans les domaines audiovisuels et/ou multimédia ; Expéditions, transmissions reproduction de dépêches, de messages, de sons, d'images et d'informations, diffusion de programmes et d'émissions de télévision et de radio et plus généralement de programmes multimédia à usages interactifs ou non, services de télécommunication par voies télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données, services de transmission de données contenues dans des banques de données ; Services de location d'appareils et d'instruments de téléinformatique et de télématique ; services de fourniture d'accès à Internet et intranets pour les particuliers ou les entreprises, notamment services de courriers électroniques, de communication interactive, de transmission électronique de données numériques (images, sons, fichiers) ; Services d'abonnements au câble ; Exploitation de chaînes et de programmes de télévision, à savoir : diffusion de programmes de télévision Conseil en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; services de reporteurs ; filmage sur bandes vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.