Société Auxiliaire Pour le Commerce et l'Industrie - SACI (SA)
Numéro de dépôt :
1674944
Date de dépôt :
12/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/1998
Présentation de la marque S-GUARD
Déposée le 12 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société Auxiliaire Pour le Commerce et l'Industrie - SACI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S-GUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Auxiliaire Pour le Commerce et l'Industrie - SACI domicilié(e) 5 Chemin du Catupolan, 69512 VAULX EN VELIN - France.
La marque S-GUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Auxiliaire Pour le Commerce et l'Industrie - SACI (SA) - 5 Chemin du Catupolan, 69512 VAULX EN VELIN - France
Inscription le 2 juin 1998 - Changement de dénomination n°255317 - Publication au BOPI 1998-06-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 14 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178500 - Publication au BOPI 1994-11-14
Inscription le 29 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157539 - Publication au BOPI 1993-01-29
Inscription le 19 janvier 1993 - Transmission de propriété n°157538 - Publication au BOPI 1993-01-19
Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150141 - Publication au BOPI 1992-10-08
Logiciels et matériels de cryptage, de sauvegarde de recopie, d'organisation et d'information sur tous supports magnétiques et par tous moyens de communication faisant appel à l'envoi d'informations codées
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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