Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTIQUE
Société Auxiliaire Pour le Commerce et L'Industrie - S.A.C.I. - (S.A.)

Numéro de dépôt :
1455694
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/1996

Présentation de la marque CONFORTIQUE

Déposée le 23 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société Auxiliaire Pour le Commerce et L'Industrie - S.A.C.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Auxiliaire Pour le Commerce et L'Industrie - S.A.C.I domicilié(e) 5, Chemin du Catupolan, 69512 VAULX EN VELIN. - France.

La marque CONFORTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTIQUE est expirée depuis le 23 décembre 1996.

Société Auxiliaire Pour le Commerce et L'Industrie - S.A.C.I a également déposé les autres marques suivantes : SACIMATIQUE , PUBLICATIC , S-GUARD , PROGEFI , MICROCONFORT , EDIMAG , MICRO-CONFORT , PUBLICATIC , PUBLICATIQUE


Société Auxiliaire Pour le Commerce et L'Industrie - S.A.C.I. - (S.A.) - 5, Chemin du Catupolan, 69512 VAULX EN VELIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 14 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178500 - Publication au BOPI 1994-11-14

Inscription le 29 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157539 - Publication au BOPI 1993-01-29

Inscription le 19 janvier 1993 - Transmission de propriété n°157538 - Publication au BOPI 1993-01-19

Inscription le 8 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150141 - Publication au BOPI 1992-10-08

Disquettes et disques magnétiques numériques et optiques, cartouches numériques, cassettes numériques et magnétiques, rubans d'imprimantes, toners, rubans de machines à écrire, têtes d'impression, listage, factures informatique, traite, papier laser, fournitures de bureau pour l'écriture, le classement et le faÇonnage de bureau, étiquettes, enveloppes, lampes, lampes informatiques, supports copie, repose mains, repose pieds, couvertures, classeurs, reliures, intercalaires, chemises, boîtes et bacs de classement pour supports informatiques, corbeilles de classement pour listage, supports écran, supports imprimante, systèmes d'archivages pour l'informatique, débiteurs/rupteurs de listage.Tapis antistatique, produits d'entretien pour matériel informatique et télécommunication, housses, prises électriques, filtres pour écran et terminaux informatique.Planigramme - fiches pour planigramme.Cisailles - rupteurs - destructeurs - déliasseurs - fournitures pour le faÇonnage informatique - machines à relier à anneaux, à thermocolle - agrafeuse - agrafes - chaise - fauteuil - tables - postes informatique - armoire de bureau - armoires informatiques - mobilier de bureau - mobilier de salle de réunion - armoires ignifuges - caisson.Tous micro-ordinateurs et pièces détachées composant un ordinateur 8 - 16 - 32 - 64 bits - écrans, clavier.Tous types de cartes informatique.Tous types d'imprimantes, tables traÇantes et pièces détachées.Systèmes de saisie pour micro et mini informatique: souris - tables - crayons - scanner - éléments de saisie vocale.Tous cables informatiques et articles de connexion - unité de sauvegarde - commutateur - spooler - modem - onduleur - régulateur - inverseur - pièces et fournitures pour réseaux informatiques - tableaux - rétroprojecteur - machines à calculer - télécopieur - photocopieurs - toutes les fournitures pour la télécopie, la reprographie, la rétroprojection, les machines à calculer, les tableaux. Location de matériel informatique et de transmission d'informations - programmes informatiques génériques et verticaux - applications vidéotexte, d'imprimerie électronique, réseaux, intelligence artificielle, livres et revues informatique et micro informatique.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.