Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROBATCH
SOCIETE AUXILIAIRE-ENTREPRISES S.A

Numéro de dépôt :
96648494
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque EUROBATCH

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE-ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « EUROBATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE-ENTREPRISES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 37500 St BENOIT LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 694 800 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUXILIAIRE - ENTREPRISES (SAE) - France.

La marque EUROBATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROBATCH est expirée depuis le 24 octobre 2006.

SOCIETE AUXILIAIRE-ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : EUROCRETE


SOCIETE AUXILIAIRE-ENTREPRISES S.A - ZONE INDUSTRIELLE, 37500 St BENOIT LA FORET - France - SIREN 694800780


AUXILIAIRE - ENTREPRISES (SAE) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

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