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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE SERVICE "S.A.S."
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BG FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BG FRANCE
S.A. SOCIETE AUXILIAIRE DE SERVICE "S.A.S."

Numéro de dépôt :
92409090
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque BG FRANCE

Déposée le 13 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE SERVICE "S.A.S." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « BG FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE SERVICE "S.A.S." domicilié(e) Z.I. SAINT BENOIT LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 061 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. LOPES (FIDAL) - France.

La marque BG FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409090.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BG FRANCE est expirée depuis le 13 février 2002.

SOCIETE AUXILIAIRE DE SERVICE "S.A.S." a également déposé les autres marques suivantes : RETROBARIL , DOUBLE BARREL , RETROBARREL , DOUBLE BARRIL , BGW FRANCE


S.A. SOCIETE AUXILIAIRE DE SERVICE "S.A.S." - Z.I. SAINT BENOIT LA FORET - France - SIREN 353061625


D. LOPES (FIDAL) - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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