Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.A.M. - GENOISE
SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1629323
Date de dépôt :
23/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/2000

Présentation de la marque S.A.M. - GENOISE

Déposée le 23 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.A.M. - GENOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE domicilié(e) 25 bis, rue Victor Hugo, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France.

La marque S.A.M. - GENOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.M. - GENOISE est expirée depuis le 23 novembre 2000.

SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTO ALGUES MARINES , LOCROL , PRESTO CHATAIGNES SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE , PRESTO COMPLET , LOCKERINE , S.A.M.-GENOISE , SAM , PRESTO CAMPAGNE , SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE , SAM FERMENCONTROL


SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE (société anonyme) - 25 bis, rue Victor Hugo, 94220 CHARENTON-LE-PONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

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