Déposée le 1 avril 1977 par SOCIETE AUXILIAIRE DE L'AGRICULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BELPANELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE AUXILIAIRE DE L'AGRICULTURE domicilié(e) (S.A.R.L.) 39, avenue d'Iéna 75783 PARIS CEDEX 16 - France.
La marque BELPANELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AUXILIAIRE DE L'AGRICULTURE - (S.A.R.L.) 39, avenue d'Iéna 75783 PARIS CEDEX 16 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-025
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glaces.Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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