Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFEMAIL
SOCIETE AUXILIAIRE DE FABRICATIONS ET D'ETUDES S.A.F.E. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1438617
Date de dépôt :
04/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1997

Présentation de la marque SAFEMAIL

Déposée le 4 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE FABRICATIONS ET D'ETUDES S.A.F.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAFEMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE FABRICATIONS ET D'ETUDES S.A.F.E domicilié(e) 2 bis, rue Edouard Charton, VERSAILLES (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER. - France.

La marque SAFEMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFEMAIL est expirée depuis le 4 décembre 1997.

SOCIETE AUXILIAIRE DE FABRICATIONS ET D'ETUDES S.A.F.E a également déposé les autres marques suivantes : TITACOUVRE , CHROMOSAFE , SAFEMAIL , SAFALO , SAFEGRAIN , TITACOUVRE , SATINSAFE , VINYSAFE , SAFELISSE , EMUSAF


SOCIETE AUXILIAIRE DE FABRICATIONS ET D'ETUDES S.A.F.E. (Société Anonyme) - 2 bis, rue Edouard Charton, VERSAILLES (Yvelines). - France


CABINET BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Peintures ou enduits.