Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMARCHE
Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie

Numéro de dépôt :
1718765
Date de dépôt :
18/07/1989
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
18/07/1999
NORMARCHE de Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie

Présentation de la marque NORMARCHE

Déposée le 18 juillet 1989 par Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « NORMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie, domicilié(e) Rue des Coopérateurs B. P. 9, 59721 DENAIN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur S. GOUTEYRON - France.

La marque NORMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMARCHE est expirée depuis le 18 juillet 1999.

Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie a également déposé les autres marques suivantes : VALY , PIC ET FRAIS LES PROS DU FRAIS , VAL'FRUITS


Société Auxiliaire de Distribution Alimentaire et Cie - Rue des Coopérateurs B. P. 9, 59721 DENAIN CEDEX - France


Monsieur S. GOUTEYRON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticules, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.