TEC-ENERGIE
Présentation de la marque TEC-ENERGIE
Déposée le 17 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISESde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TEC-ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TEC-ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638983.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC-ENERGIE est expirée depuis le 17 janvier 2001.
SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISESde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25