Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCES NORMANDES LES MAISONS SAE
SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DE LA REGION PARISIENNE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1507120
Date de dépôt :
05/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1999
RESIDENCES NORMANDES LES MAISONS SAE de SOCIETE AUXILIAIRE D\'ENTREPRISES DE LA REGION PARISIENNE

Présentation de la marque RESIDENCES NORMANDES LES MAISONS SAE

Déposée le 5 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DE LA REGION PARISIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESIDENCES NORMANDES LES MAISONS SAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DE LA REGION PARISIENNE domicilié(e) 32, avenue de New-York, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.

La marque RESIDENCES NORMANDES LES MAISONS SAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCES NORMANDES LES MAISONS SAE est expirée depuis le 5 janvier 1999.

SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DE LA REGION PARISIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS SAE , LES MAISONS SAE , RESIDENCES NORMANDES LES MAISONS SAE , RESIDENCES D'ILE DE FRANCE SAEP , SAEP RESIDENCES D ILE DE FRANCE , SAEP , SECURAX


SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES DE LA REGION PARISIENNE, société anonyme - 32, avenue de New-York, 75116 PARIS. - France


Cabinet HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume, maisons transportables; monuments en pierres, cheminées.