Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ATLAS APOLLON
SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN, FLANDRES ET NORMANDIE (SUPAE) SA - DEPARTEMENT MAISONS ATLAS, CHEMIN DEPARTEMENTAL 117, 91570 BIEVRES.

Numéro de dépôt :
1155307
Date de dépôt :
21/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
MAISONS ATLAS APOLLON de SOCIETE AUXILIAIRE D\'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN

Présentation de la marque MAISONS ATLAS APOLLON

Déposée le 21 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS ATLAS APOLLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN - France.

La marque MAISONS ATLAS APOLLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MAISONS ATLAS APOLLON est expirée depuis le 21 novembre 1990.

SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ATLAS JUPITER , MAISONS ATLAS THESEE , MAISONS ATLAS PHEBUS , SUPAE , MAISONS ATLAS EROS , MAISONS ATLAS CLIO , MAISONS ATLAS ARES , MAISONS ATLAS VULCAIN , VIVIENCA 1 , MAISONS ATLAS CUPIDON


SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN, FLANDRES ET NORMANDIE (SUPAE) SA - DEPARTEMENT MAISONS ATLAS, CHEMIN DEPARTEMENTAL 117, 91570 BIEVRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

CONSTRUCTIONS DE MAISONS INDIVIDUELLES DE 7 PIECES PRINCIPALES DE PLAIN-PIED.