Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS ATLAS
SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN, FLANDRES ET NORMANDIE (SUPAE) SA

Numéro de dépôt :
1090586
Date de dépôt :
20/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAISONS ATLAS

Déposée le 20 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAISONS ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN domicilié(e) chemin départemental 117 - 91570 BIEVRES. - France.

La marque MAISONS ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MAISONS ATLAS est expirée depuis le 20 mars 1989.

SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ATLAS JUPITER , MAISONS ATLAS THESEE , MAISONS ATLAS PHEBUS , SUPAE , MAISONS ATLAS EROS , MAISONS ATLAS CLIO , MAISONS ATLAS ARES , MAISONS ATLAS VULCAIN , VIVIENCA 1 , MAISONS ATLAS CUPIDON


SOCIETE AUXILIAIRE D'ENTREPRISES BASSIN PARISIEN, FLANDRES ET NORMANDIE (SUPAE) SA - chemin départemental 117 - 91570 BIEVRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Constructions de maisons individuelles