Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUX TORTUES
Société AUX TORTUES - Société anonyme

Numéro de dépôt :
99796744
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque AUX TORTUES

Déposée le 10 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) Société AUX TORTUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AUX TORTUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AUX TORTUES domicilié(e) Siège social : 2 Boulevard Raspail, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 646 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne VAISSE Avocat à la Cour - France.

La marque AUX TORTUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUX TORTUES est expirée depuis le 10 juin 2009.


Société AUX TORTUES - Société anonyme - Siège social : 2 Boulevard Raspail, 75007 PARIS - France - SIREN 388646507


Maître Anne VAISSE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Bustes en bois, en cire, en plâtre ; figure en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ; statues en bois, en cire, en plâtre ; boîtes en bois ; cadres à broderie ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; écrins non en métaux précieux ; éventails ; porte-parapluies ; vannerie ; ambre jaune ; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvré ; cornes d'animaux ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré nacre brute ou mi-ouvrée Argenterie (vaisselle) ; assiettes en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) ; statues en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; boîtes à cigares (en métaux précieux) ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs (en métaux précieux) ; coffrets à cigares (en métaux précieux) ; étuis à cigares (en métaux précieux) ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarette en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux. Boules de verre ; boutons de porte en porcelaine ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poignées de portes (en porcelaine) ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases non en métaux précieux ; verre émaillé ; assiettes non en métaux précieux ; boîtes à thé (non en métaux précieux) ; bonbonnières non en métaux précieux ; bouteilles ; coupes à fruits ; couvercles de plats ; couvercles de pot ; cristaux (verrerie) ; cruches ; cruchons non en métaux précieux ; jattes ; légumiers ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; plats non en métaux précieux ; saladiers non en métaux précieux ; services (vaisselle) ; services à café ; services à thé ; vaisselle non en métaux précieux ; verres (récipients) ; brûle-parfums ; nécessaires de toilette ; porte-savon ; poudriers non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; tire-bottes ; ustensiles cosmétiques ; vaporisateurs à parfum.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.