Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECA
Société AUX SAUCISSONS DU LYONNAIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1614832
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2000
DECA de Société AUX SAUCISSONS DU LYONNAIS

Présentation de la marque DECA

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société AUX SAUCISSONS DU LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société AUX SAUCISSONS DU LYONNAIS domicilié(e) 13, rue de Nîmes, 94150 RUNGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMONNIER/DAWIDOWICZ - France.

La marque DECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECA est expirée depuis le 12 septembre 2000.

Société AUX SAUCISSONS DU LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLY , DELYS , SOLY , DECA , DELYS


Société AUX SAUCISSONS DU LYONNAIS (S.A.) - 13, rue de Nîmes, 94150 RUNGIS - France


CABINET LEMONNIER/DAWIDOWICZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Jambons, Saucisses, charcuterie