DECA
Présentation de la marque DECA
Déposée le 24 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) Société AUX SAUCISSONS DU LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DECA est expirée depuis le 24 octobre 1990.
Société AUX SAUCISSONS DU LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13