Déposée le 26 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUVRAY ANTIVOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAC 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUVRAY ANTIVOL domicilié(e) RUE MAURICE PONTE, 17620 SAINT JEAN D'ANGLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 817 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE AUVRAY ANTIVOL MONSIEUR JOSEPH AUVRAY - France.
La marque MAC 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAC 3 est expirée depuis le 26 mai 2007.
SOCIETE AUVRAY ANTIVOL S.A. - RUE MAURICE PONTE, 17620 SAINT JEAN D'ANGLE - France - SIREN 330817008
SOCIETE AUVRAY ANTIVOL MONSIEUR JOSEPH AUVRAY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Inscription le 23 août 2001 - Rejet partiel n°328807 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 2 novembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°289045 - Publication au BOPI 1999-11-02
Inscription le 22 juin 1998 - Recours formé devant la Cour d'appel contre une décision du Directeur de l'INPI) n°256828 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 20 octobre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°286965 - Publication au BOPI 1999-10-20
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27
Antivol électromécanique pour 2-roues motorisées antivol mécanique pour 2 roues antivol électronique coupe-circuit/anti - démarrage avertisseur contre le vol de véhicules.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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