Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97675694
Date de dépôt :
25/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES domicilié(e) 60960 FEUQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 721 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675694.

C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 avril 2007.

SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES a également déposé les autres marques suivantes : SAV , SAV GRAND CRU , BLUE PARROT , BLUE PARROT , (Marque figurative) , SAVERBAT , (Marque figurative) , MARIE LOUISE , NÉA , SaVer glass


SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES (société anonyme) - 60960 FEUQUIERES - France - SIREN 525721189


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455359 - Publication au BOPI 2007-06-11

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487374 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Bouteilles. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.