Déposée le 25 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES domicilié(e) 60960 FEUQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 721 189 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675694.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES (société anonyme) - 60960 FEUQUIERES - France - SIREN 525721189
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41
Inscription le 11 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°455359 - Publication au BOPI 2007-06-11
Inscription le 9 décembre 2008 - Changement d'adresse n°487374 - Publication au BOPI 2008-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Bouteilles. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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